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Conditions générales

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L’adhésion au Club sera effective à compter de la réception du bulletin d’adhésion dûment rempli. Les membres peuvent résilier leur adhésion à tout moment après le 1er envoi de bouteilles de vin.

Cette résiliation devra être signifiée par lettre recommandée ou par mail, pour les membres ne résidant pas en France métropolitaine.

Il est entendu qu’aucune résiliation ne sera acceptée par le Club lorsque des commandes ou des livraisons sont en cours.

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Prix

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Les prix mentionnés sont entendus TTC.

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Livraison

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En cas d’anomalie constatée lors de la livraison, il est conseillé au membre de signaler les réserves d’usage sur le bordereau du transporteur et d’en informer le Club.

Conditions de règlement

Il est à noter que les bouteilles ne seront expédiées qu’une fois le règlement encaissé. Le membre donne donc son autorisation par avance à sa banque pour le débit de son compte lors de l’émission des enregistrements ou relevés de compte transmis par le Club même en l’absence de facture signée par le porteur de la carte.

Dans le cas où il ne serait pas possible de débiter le montant dû par le membre pour quelque raison que ce soit (refus de la banque etc) les produits ne pourront être livrés.

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Faculté de rétractation

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L’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 7 jours francs pour annuler toute livraison de vin sans aucune justification avant l’envoi des dites bouteilles, en application des dispositions de l’article L.120.121 du code de la consommation.

Le coût du retour des bouteilles vers le Château de Bel sera à la charge du membre. Le remboursement du prix facturé correspondant aux bouteilles retournées (y compris les frais de port) sera fait par un crédit de la carte du membre, dans tous les cas dans une période n’excédant pas 30 jours à compter de la notification par le membre de sa résiliation. Les bouteilles qui seront retournées débouchées, incomplètes, abimées, sales ou endommagées de quelque sorte de ce soit ne seront pas remboursées.

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Données personnelles

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Lors de l’inscription en tant que membre celui-ci se voit demandé de communiquer certaines données personnelles, tel que son nom, son adresse personnelle, son numéro de téléphone, son adresse mail, son adresse de livraison et ses coordonnées bancaire.

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Le membre accepte de transmettre ses données personnelles au Château de Bel au titre de son adhésion en tant que membre (envoi de la newsletter inclus dans l’adhésion) et afin de permettre l’expédition de ses commandes. Le Château de Bel ne communiquera pas ses données à une tierce personne.

Conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le membre a le droit d’accéder, modifier et demander le retrait de ses données personnelles figurant sur la base de données du Club. Pour exercer ce droit, le membre devra envoyer une lettre ou un mail au Club.

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L'ensemble des conditions générales sont disponible ici

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